Journée environnement 28 mai

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Journée de l’environnement Samedi 27 mai et le 14 octobre 2023 – 8 h à 12 h

Le 27 mai  ainsi que le 14 octobre 2023 de 8 h et 12 h, beau temps, mauvais
temps se tiendra la journée Environnement afin de permettre à la population de se départir de différents
types de rebuts et de résidus. Cette
activité se tiendra au garage municipal situé au 30, rue Suzanne-B.-
Jacques. Dans le but de faciliter la
manipulation ainsi que le bon déroulement de cette journée, nous vous
demandons de vous assurer que vos
différentes matières sont bien disposées et classées dans votre véhicule.

Lors de cette journée, du compost
vous sera également offert pour vos
besoins de jardinage. Vous n’avez
qu’à vous présenter avec un contenant approprié (chaudière de
5 gallons par exemple) et nous vous
remettrons une quantité de compost
correspondant à deux chaudières.
Ce compost vous est offert grâce à la
collaboration d’Englobe de Bury.

Il vous sera également possible,
si vous le souhaitez, de repartir avec quelques petits arbres pour
transplanter sur votre propriété. N’oubliez pas que ces petits arbres
deviendront gros et même parfois très gros ! Assurez-vous de bien
choisir l’endroit où vous les transplanterez afin d’éviter d’éventuels
problèmes à long terme.

Attention : Les matières et les résidus non recyclables et non compostables ne seront pas acceptés.

Matières refusées lors de cette journée

– Le bardeau d’asphalte, de laine isolante, de déclin de PVC.
– Les réfrigérateurs, congélateurs, thermopompe et déshumidificateur ne vont pas dans les métaux, carils ont des halocarbures.
– Les vitres et miroirs.

Pour vous départir de ces matières vous devez vous rendre chez
VALORIS, Régie intermunicipale du centre de valorisation au 107,
chemin Maine Central, Bury (Québec) J0B 1J0.

Matières acceptées lors de cette journée

Bois naturel : branches ou parties d’arbres, bûches, feuilles
mortes, résidus verts, résidus de jardins, gazon, aiguilles de pin.

Bois de construction : planches, palettes de bois, retailles de bois
de construction non peint sans clous ni vis, meubles et armoires de
bois, bois traité et peint, mélamine.

Granulat : briques, béton, pierres, céramique, porcelaine. L’asphalte est accepté séparément des autres granulats.

Métaux ferreux et non ferreux : aluminium, clous, vis, tuyaux de
cuivre, pièces d’auto, tondeuses, souffleuses, électroménagers, fils
électriques, meubles et étagères, quincaillerie.

Pneus : Un maximum de 8 pneus par résidence est accepté, les
pneus doivent être déjantés et avoir un diamètre de moins de
48 pouces. Noter que c’est l’unique façon de vous départir de vos
pneus.

Textiles : vêtements, chaussures, textiles de tout genre, vieux
draps, couvertures.

Résidus domestiques dangereux : peinture, décapants,
aérosols, acides, propane, huiles et filtres à l’huile, ampoules et
fluocompactes, tubes fluorescents.

Il est très important de ne pas mélanger des produits différents
dans le même contenant à cause des réactions chimiques.

Styromousse : contenants de styromousse alimentaire rincés et
nettoyés (barquettes), styromousse d’emballage (styromousse
moulée), styromousse isolante (retailles et panneaux).

Piles et batteries de tous genres

Bonbonnes de propane vides

Cartouches d’encre

SerpuariensMD

Sièges d’auto pour enfant

 

Tous ensemble, prenons soin de notre environnement.

https://ascot-corner.com/wp-content/uploads/2022/05/Journee-environnement-2023.pdf

 

Résumé de la politique de confidentialité du site ascot-corner.com

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE LA MUNICIPALITÉ D’ASCOT CORNER

 

 

TABLE DES MATIÈRES

  1. Navigation sur le site Web ascot-corner.com
  2. Fichiers témoins (cookies) et mesure d’audience Web
  3. Consentement
  4. Interactions avec la Municipalité
  5. Confidentialité
  6. Demande d’accès et droit à l’oubli

 

  1. NAVIGATION SUR LE SITE WEB ASCOT-CORNER.COM

Le site Web ascot-corner.com contient des liens vers des sites externes. La Municipalité d’Ascot Corner n’est pas responsable du contenu de ces sites ni de leurs pratiques relatives à la vie privée.

 

  1. FICHIERS TÉMOINS (COOKIES) ET MESURE D’AUDIENCE WEB

Le site Web ascot-corner.com utilise uniquement les témoins de connexion (cookies) fonctionnels, c’est-à-dire nécessaires au bon fonctionnement du site et à sa navigation (par exemple, ils remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web). Aucun renseignement personnel n’est collecté par le biais de ces fichiers témoins.

 

  1. CONSENTEMENT

Les utilisateurs et utilisatrices du site Web ascot-corner.com conviennent qu’en utilisant notre site, ils consentent :

  • Aux conditions énoncées dans la présente politique de confidentialité;
  • À l’utilisation des témoins de connexion fonctionnels.

 

  1. INTERACTIONS AVEC LA MUNICIPALITÉ D’ASCOT CORNER

Vous pouvez communiquer avec la Municipalité en utilisant différents outils sécuritaires, dont les services téléphoniques et en ligne.

La transmission de renseignements par courrier électronique n’est pas totalement sécurisée. C’est pourquoi la Municipalité vous déconseille de divulguer par courriel des renseignements personnels, comme votre numéro d’assurance sociale. Il fait de même, de son côté, en ne répondant pas à vos questions par courriel, lorsque cela implique de transmettre des données à caractère confidentiel.

 

  1. CONFIDENTIALITÉ

Les renseignements personnels recueillis par la Municipalité d’Ascot Corner.com sont traités en conformité avec la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, notamment. Cette loi édicte les principes à respecter lors de la collecte, de l’utilisation, de la communication avec ou sans consentement, de la conservation et de la destruction des renseignements personnels, tout en mettant en place les mesures de sécurité appropriées en fonction de la nature et de la quantité des renseignements.

Les informations sont communiquées à d’autres organismes publics seulement si elles s’adressent à eux afin qu’ils réalisent leur mission, avec le consentement de la personne, ou si cette divulgation est exigée par la loi, selon l’encadrement légal prévu. La Municipalité ne les emploie pas pour dresser des profils d’utilisation.

 

  1. DEMANDE D’ACCÈS ET DROIT À L’OUBLI

Vous pouvez soumettre une demande d’accès par courriel pour connaître les renseignements personnels détenus par la Municipalité à votre endroit auprès de Christophe Duret, agent aux communications et bibliothèque, la personne désignée responsable de la protection des renseignements personnels pour la Municipalité d’Ascot Corner, ou lui adresser votre requête par téléphone ou directement à l’hôtel de ville en utilisant les coordonnées suivantes :

Adresse postale :

5655, route 112

Ascot Corner, Qc

J0B 1A0

 

Téléphone :

(819) 560-8560, poste 2632

 

Télécopieur:

(819) 560-8561

 

Courriel :

communications.ascotcorner@hsfqc.ca

 

Heures d’ouverture de l’hôtel de ville :

 Heures d’ouverture régulières

  • Lundi au vendredi : 8h30 à 16h

Période des fêtes

  • Le bureau sera fermé du 23 décembre au 8 janvier 2023 inclusivement

Période estivale (du 1er lundi de mai au vendredi suivant le premier lundi de septembre)

  • Lundi au jeudi : 8h30 à 16h
  • Vendredi : 8h30 à 12h

 

6.1. Demande d’accès à l’information de la Municipalité d’Ascot Corner

La Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ., c.A2.1) accorde aux citoyens et aux citoyennes le droit de consulter les documents conservés par les organismes publics.

Procédure pour une demande d’accès à l’information

Le formulaire de demande d’accès à l’information est mis à la disposition des personnes qui désirent adresser à la Municipalité d’Ascot Corner, une demande d’accès à un document. Les renseignements que vous fournissez à la section « Identification du requérant » seront traités de façon confidentielle et ne seront communiqués qu’aux seules personnes autorisées à traiter votre demande.

Sur réception du formulaire ou tout autre demande écrite, un accusé réception vous sera acheminé. Il précisera le délai à l’intérieur duquel vous recevrez une réponse écrite à votre demande.

La Municipalité d’Ascot Corner se réserve le droit de procéder à la vérification de votre identité par la consultation d’une pièce dûment reconnue au Canada.

Pour télécharger le formulaire de demande d’accès à l’information, veuillez cliquer ici.

 

Déposer une demande

Le formulaire de demande d’accès à l’information doit être acheminé à l’adresse suivante :

Par courriel : Jonathan.piche@hsfqc.ca

Par la poste :

Demande d’accès à l’information
Municipalité d’Ascot Corner
5655, Route 112, Ascot Corner (Québec) J0B 1A0

 

Délai de réponse

Le délai de réponse fixé par la loi est de 20 jours de calendrier suivant la réception de la demande. Exceptionnellement, ce délai peut être prolongé de 10 jours. Dans un tel cas, un avis de prolongation vous sera transmis par écrit.

Recours à la suite d’un refus

L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne dont la demande a été refusée peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision.

 

Dernière mise à jour : 27 octobre 2023